Axe 3 - Crise globales, renseignement économique et nouvelles criminalités financières.

Pr Patrick Boisselier (PU, Cnam ESDR3C), Rémy Février (MCF, HDR, Cnam, ESDR3C); Hervé Boullanger (cour des comptes)

Chercheurs associés : Jean-François Gayraud (CNLRT) ; Joel Brenner (MIT) ; Gilles Téneau, Stéphane Linou

Doctorants : Carole Seeman ; Nicolas Lesaux.

Cette équipe s’intéresse aux interactions entre l’émergence de crises globales (sanitaires, monétaires, financières, politiques) et les outils de renseignement et/ou de régulation qui leur sont dédiées. Les travaux se sont initialement développés selon deux directions :

Ø La traçabilité des transactions financières

Face aux actes terroristes ou criminels, la compréhension des circuits de financement, si elle ne résout pas tout, permet le plus souvent de remonter aux coupables et/ou de démanteler la filière responsable d’actes criminels ayant vocation à être réitérés. Dans certains cas, la détection ex ante de mouvements financiers « anormaux » permet même d’anticiper et de prévenir crimes et attentats. L’avènement des crypto-monnaies, s’il est porteur de nombreuses promesses d’inclusion financière, d’efficacité transactionnelle et de réductions de coûts (tant pour les particuliers que les institutions) n’est pas exempt de risques. D’une part, les détracteurs de ces nouveaux ensembles technologiques avancent que ces systèmes, le plus souvent pseudonymes, favorisent des actes criminels comme le blanchiment d’argent et les trafics illégaux.

L’exemple fameux du site Silk Road où l’on pouvait acheter en ligne armes et substances illicites, payées en bitcoins, est souvent cité. D’autre part, les partisans de ces crypto-monnaies font remarquer que le cash reste encore le moyen le plus usité pour financer toute sorte d’activités interdites et que le développement de certaines crypto-monnaies, en particulier lorsqu’elles ont des objectifs de traçabilité et de transparence totale, pourrait présenter de nombreux avantages de fiabilité et de sécurité d’utilisation qu’il faut encourager. C’est donc cette question centrale des moyens d’amélioration de la traçabilité des transactions financières et de la détection des financements illicites, en particulier à l’ère des crypto- monnaies, que ce volet devrait étudier.

Ø Les mécanismes d’incitation, de contrôle des risques et de gouvernance des organisations

Cet axe adjacent étudie, dans le sillage de l’article séminal de Jensen & Meckling (1976) sur la Theory of the Firm : Managerial Behavior, Agency Costs and Ownership Structure, la gouvernance des organisations et les mécanismes et incitations à mettre en place pour réduire les risques de fraude et de crimes dits « en cols blancs ». Même si de nombreuses « bonnes pratiques » en matière de gouvernance d’entreprise, pour la plupart inspirées ou dérivées d’un cadre d’analyse « principal / agent », ont été introduites durant ces vingt dernières années dans de nombreuses juridictions, les résultats sont encore loin d’être parfaits. Et la crise financière récente aura souligné combien les risques de fraude individuelle, de défaillance collective (e.g. d’une équipe ou d’un ensemble de contrôles de risque), ou même - et peut-être surtout - le couplage des deux, restent importants (e.g. l’affaire Kerviel, où une position future d’environ 50 milliards d’euros graduellement construite par un trader - bien au-delà des limites de risque officielles - finit par être découverte par les plus hautes instances de la banque, et est débouclée en urgence, engendrant une perte de presque 5 milliards d’euros). En analysant notamment divers rapports (e.g. AFEP-MEDEF, Bouton ou Viénot pour la France) ou législations (e.g. Sarbanes-Oxley ou Dodd-Frank pour les États-Unis), cette recherche entend donc étudier comment améliorer la gouvernance des entreprises en général, et celle des institutions financières en particulier. Et en se focalisant sur les mécanismes d’incitation et de sanction individuels (et les risques que certains continuent à poser), les procédures de conformité et de gestion des risques, et l’architecture des organisations, ce projet vise à renforcer la sécurité des entreprises et à diminuer les risques de fraude (individuelle ou collective).

Cet axe « Crises globales, renseignement économique et financier » s’intéresse particulièrement à la dynamique de déclenchement, de propagation des crises systémiques (épidémies, phénomènes climatiques, mouvements de population massifs, les conflits pour le contrôle des ressources, etc.), et leurs impacts tant physiques que dans la sphère cognitive. Que ce soit sur le plan environnemental ou sanitaire, notre planète est aujourd’hui exposée à des dangers sans équivalent par comparaison avec le passé. Les épidémies ont la capacité de se répandre à travers le monde entier, comme l’a montré celle du Covid-19, le réchauffement nous expose à des dérèglements et des phénomènes climatiques de plus en plus fréquents et violents ; la pollution et l’épuisement des ressources naturelles sont cause de maladie, de famine et de déséquilibres profonds au sein des biotopes naturels.

C’est à ces risques de nature systémique que s’intéresse cette équipe ; en tentant de cerner les risques majeurs et leurs conséquences et tenter d’offrir tout à la fois des outils d’analyse et des solutions envisageables. Il procède d’un triple mouvement, suivant en cela la genèse des crises globales. L’apparition d'une crise se caractérise par un écart à l’état normal des choses dans un domaine particulier ; se manifestent alors un certain nombre de difficultés, ayant souvent pour origine un échec plus profond, présent dans la matrice même du système. Dans ce contexte, le fait technologique peut être à la fois un amplificateur de crise et facilitateur de progrès de tous ordres. Pour comprendre ces crises globales, on peut les étudier à l’aune du concept d'émergence : de nouvelles problématiques jusqu’alors difficiles à définir impliquent l’invention de nouveaux mots (dans une approche constructiviste du réel), l’élaboration de nouveaux outils méthodologiques et la construction de nouveaux paradigmes.

Cet axe de recherche trouve actuellement un écho dans l’intégration du concept de résilience dans les orientations des travaux d'institutions telles que l’Agence Nationale de la Recherche (ANR) et la Commission Européenne (CE). En effet, l’ANR place ses appels à projets dans la lignée du Plan National de Relance et de Résilience (PNRR). L’Agence invite par exemple à anticiper les grandes transitions du siècle comme le numérique. De plus, dans un effort de la CE pour une Europe plus résiliente, la prospective stratégique a gagné en importance à Bruxelles depuis la crise du Covid-19. Le dernier rapport européen sur la question, couvrant les dimensions sociale, économique, géopolitique, écologique et numérique des crises montre tant la pertinence de cet axe que celle du positionnement pluridisciplinaire de l’ESDR3C. L’équipe de l'axe en favorise une approche positive. En effet, si les crises globales soumettent nos modèles de civilisation à rude épreuve, elles recèlent nombre d’opportunités pour les décideurs. Facteur d'incertitude, elles ne doivent pas être synonyme de « vide stratégique », mais au contraire fertiliser la réflexion collective et inciter à exploiter des marges de manœuvre parfois insoupçonnées, pour formuler des réponses efficaces et inédites issues de la recherche pluridisciplinaire. C'est la vocation première de cet axe de recherche.

Résolument engagée pour une sortie des crises « par le haut », l'équipe de l'axe en favorise une approche positive. En effet, si les crises globales soumettent nos modèles de civilisation à rude épreuve, elles recèlent nombre d’opportunités pour les décideurs. Facteur d'incertitude, elles ne doivent pas être synonyme de « vide stratégique », mais au contraire fertiliser la réflexion collective et inciter à exploiter des marges de manœuvre parfois insoupçonnées, pour formuler des réponses efficaces et inédites issues de la recherche pluridisciplinaire. C'est la vocation première de cet axe de recherche.

Cet axe de recherche s’appuie entre autres sur les travaux du CICERO dédié à la résilience organisationnelle et notamment sa revue Les Cahiers Risques et Résilience dont le prochain numéro (fin 2023) est consacré à la résilience dans ses dimensions sociétale, nationale, individuelle, face au terrorisme. Par ailleurs, une journée est prévu en octobre 2023 consacrée à la « cyber-résilience » : elle devrait permettre de lancer un colloque consacré aux crises systémiques et la résilience en 2024.

La dimension renseignement économique et nouvelles criminalités financières cherche à confronter la pratique de ces professionnels de la finance avec la recherche académique en criminologie, cybermenaces, fiscalité, etc. Face aux actes terroristes ou criminels, la compréhension des circuits de financement, si elle ne résout pas tout, permet le plus souvent de remonter aux coupables et/ou de démanteler la filière responsable d’actes criminels ayant vocation à être réitérés. Dans certains cas, la détection ex ante de mouvements financiers « anormaux » permet même d’anticiper et de prévenir crimes et attentats. L’avènement des crypto-monnaies, s’il est porteur de nombreuses promesses d’inclusion financière, d’efficacité transactionnelle et de réductions de coûts (tant pour les particuliers que les institutions) n’est pas exempt de risques. Cet axe étudie la question centrale des moyens d’amélioration de la traçabilité des transactions financières et de la détection des financements illicites, en particulier à l’ère des crypto- monnaies. Cette recherche entend étudier comment améliorer la gouvernance des entreprises en général, et celle des institutions financières en particulier. Et en se focalisant sur les mécanismes d’incitation et de sanction individuels (et les risques que certains continuent à poser), les procédures de conformité et de gestion des risques, et l’architecture des organisations, ce projet vise à renforcer la sécurité des entreprises et à diminuer les risques de fraude (individuelle ou collective). Un protocole permet un travail de formation et de recherche avec la Cour des Comptes.